Extrait des délibérations du Conseil Municipal
Ordre du jour:
- Travaux presbytère avenants
- Ateliers Jeunes
- Achat d'une débrousailleuse
- Décisions modificatives du budget
- Programme de travaux ONF
- Réalisation d'un emprunt relais pour assurer le financement de la réhabilitation du presbytère
- Modification du temps de travail de la secrétaire de mairie
- Divers:
- Journée citoyenne le 16/09/2017
- "Ma petite planète verte" à Domofutura le 05/07
Ordre du jour:
- Travaux presbytère : avenants
- Travaux mairie : demande d'AMITER
- Travaux église
- Bénévolat des jeunes durant les vacances scolaires
- Recrutement d'un agent sous contrat CUI/CAE
- Indemnités du maire et des adjoints
- Communauté de communes : modification des statuts, transformation de la communauté de communes en communauté d'agglomération
- Subventions associations
- Vote des taxes
- Compte administratif et compte de gestion 2016
- Affectation du résultat
- Budget primitif 2017
- Divers :
- éoliennes : participation aux réunions
- tours de garde des scrutins
- création une commission pour les logements du presbytère
Ordre du jour:
- Présentation des candidats aux élections municipales des jeunes
- Demande de DETR pour la réfection de la toiture de la mairie
- Demande de FSIL pour les travaux d'économie d'énergie
- Achat de mobilier pour la salle polyvalente
- Lancement de la consultation pour les travaux d'accessibilité PMR
- PLUI
- Vote crédit pour publication de la carte communale
- Projet de construction d'une aire de stationnement
- Divers
- Accord de Patrick Weiten (président du SDIS) pour la nomination de Marc Faigel comme chef de centre
- Bois
- Poubelles cimetière
- Problèmes de chauffage à la salle
- Compte-rendu de l'assemblée des maires à Boulay
Ordre du jour :
- Fusion de la CCCM : répartition des sièges et désignation des délégués communautaires
- Presbytère : résultats d'appels d'offres - attribution des lots
- Travaux forestiers : devis travaux et programme des travaux d'exploitation
- Modifications budgétaires
- Épandantes des boues
- Prix du bois
- Divers
Ordre du jour:
- Fusion de la CCCM : dénomination du nouvel EPCI et détermination du siège
- Transfert de la compétence "création et gestion de maisons de services au public et définition des obligations de service public y afférentes" à la CCCM
- Transfert de la compétence "animation et concertation dans le domaine de la gestion et de la protection de la ressource en eau et des milieux aquatiques à l'échelle d'un bassin versant" à la CCCM
- Modifications statutaires de la CCCM
- Salle polyvalente : retenue de garantie de la sàrl BKM Agencement
- Adhésion à l'Association des Amis du Mémorial d'Alsace-Moselle
- Avis du conseil municipal sur le projet d'épandage de digestats issus de l'installation de méthanisation par le Sydeme à Morsbach
- Rapport sur la qualité de l'eau
- Création d'un conseil municipal des jeunes
- Divers :
Ordre du jour:
- Presbytère : adoption du projet final
- Salle polyvalente : blocage de la retenue de garantie MCTB (compte prorata)
- Décision modificative de modification du budget
- Adhésion au contrat d'assurance groupe statutaire
- Divers :
- suppression de la boîte aux lettres de départ de courrier rue du Vény
- analyse statistiques du tri des déchets à Baronville
- précisions sur la mise à disposition des employés municipaux aux habitants qui en font la demande
Ordre du jour :
- Présentation d'un projet d'étude de faisabilité d'un parc éolien
- Fusion des communautés de communes du Centre Mosellan et du Pays Naborien
- Contrat d'entretien de la pompe à chaleur et de la CTA de la salle polyvalente
- Achat de chèques Kadeos pour les travauxd'été
- Divers
Ordre du jour :
- Présentation d'un projet d'etude de faisabilité d'un par éolien
- Divers
- état d'avancement de la carte communale
- réunion du vendredi 13 mai avec les jeunes pour les travaux d'été
- fleurissement du village prévu le samedi 21 mai
Ordre du jour :
- Programme de travaux ONF
- Subventions associations
- Embauche de jeunes durant les vacances scolaires
- Vote des taxes
- Compte administratif et compte de gestion 2015
- Affectation du résultat
- Budget primitif 2016
- Affectation des dépenses liées au compte 623
- Fond de soutien pour travaux au presbytère
- Fond de soutien pour travaux PMR
- Fond de soutien pour travaux économies d'énergie
- Divers
- dégradations au City stade
- travaux des employés communaux
Ordre du jour:
- Forêt communale : traitement contre la chenille processionnaire
- Transfert de competence Très Haut Débit
- Salle communale : modification du règlement
- Convention d'occupation de la salle communale par le periscolaire
- Installation électrique aux ateliers municipaux
- Salle communale : achat d'un chariot
- Divers :
- repas des aînés à Vallerange le 03/04
- travaux de débroussaillage du chemin du bois
- carte communale : réunion du 03/03 avec les entreprises
Ordre du jour :
- Taxe D'aménagement
- ONF : programme de travaux d'exploitation - État de prévision des coupes
- Contrat groupe d'assurance statutaire du Centre de Gestion
- Projet de schéma départemental de coopération intercommunale
- Divers :
- réunion avec les exploitants suite au re bornage des chemins
- décorations de Noël
Ordre du jour:
- Présentation par M. Isoler d'un concept d'hébergement pour personnes âgées
- Augmentation du nombre d'heures de l'agent d'entretien
- Création d'un poste sous contrat d'avenir
- Création de postes pour accroissement saisonnier d'activité
- Convention d'assistance aux communes
- Divers:
- inauguration de la salle polyvalente prévue le 17 octobre à 11h30
- situation actuelle par rapport à l'évolution de l'application de la loi NOTRe
- bilan financier des recettes et dépenses de fonctionnement de la salle polyvalente 2014/2015
- Evolution du règlement intérieur de la salle polyvalente
Ordre du jour :
- Convention de partenariat et de mise à disposition du service public avec la ville de Morhange
- Achat du terrain Caron
- Carte communale : choix du bureau d'études
- Travaux école primaire : marche de maîtrise d'oeuvre
- Travaux de voirie : abornement lieudits "Pratelle" et "Breuil"
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable
- Divers :
- journée de bénévolat du 05/09
- Mutualisation du service d'urbanisme entre CCCM et CC du Saulnois
Ordre du jour :
- Équipement mobilier de l'aire de jeux
- Presbytère : subvention Région Lorraine
- Motion pour la sauvegarde des libertés locales
- Divers :
- interventions du Maire pour faire éteindre les feux
- travaux à prévoir pour rénover le mur du cimetière
- achat défibrillateur