Ordre du jour :

• Reversement du fond d'amorcage au Syndicat des écoles
  
• Diagnostic éclairage public
• Devis installation panneaux de signalisation
• Personnel communal :

          - Fixation des ratios promus-promouvra les

          - Création d'un poste d'adjoint administratif principal 1ère classe

          - Suppression du poste d'adjoint administratif principal de 2ème classe

• Motion de soutien aux notaires
• Subventions aux associations
• Vote des taxes
• Compte administratif et compte de gestion 2014
• Affectation du resultat
• Budget primitif 2015
• Divers :

          - Travaux réalisés par les ouvriers communaux

          - Pariticipation du Conseil Municipal au repas des seniors

          - Compte-rendu des réunions au Syndicat des écoles

          - Compte-rendu des réunions au Syndicat forestier

          - Précision sur les tarifs de location de la salle polyvalente

          - Réalisation du terrain de moto-cross  

 Ordre du jour :

• Salle polyvalente : 

          - achat d'une auto laveuse

          - mise en place d'un pare-vue

• ONF : travaux en forêt
• Création d'un poste d'adjoint technique de 2ème classe
• Reversement du fond d'amorcage pour la réforme des rythmes scolaires
• Budget 2014 : transfert de crédits
• Chasse : désignation d'un estimateur de dégâts de gibier rouge
• Mairie : demande de subvention pour l'achat de mobilier
• Presbytère : avant-projet - demande de DETR
• Divers :

          - élections départementales du 22 et 29 mars

          - travaux d'accessibilité à la mairie et à l'eglise

          - cérémonie des vœux du 23 janvier

          - travaux de déneigement

 Ordre du jour :

• Préambule : Déjeuner de travail organisé le 28/11 par le Conseil Général à la salle polyvalente
• CCCM : transfert de la compétence "réseaux et services locaux de communications électroniques"
• Salle polyvalente : avenants BKM ET DG PEINTURES
• Taxe d'aménagement
• Mairie : travaux peintures - devis FABEST
• Échange terrain commune avec Kannapel chemin des pierres
• Recensement : création d'un poste d'agent recenseur et désignation d'un coordonnateur
• Suppression du poste d'adjoint technique de 2ème classe à 15 h/mois
• Modification règlement location salle communale 
• Travaux en forêt
• Divers :

          - assistance à un SDF

          - décorations de Noël et projets 2015

Ordre du jour :

• Salle polyvalente : reglement de la 1ère location et travaux complémentaires
  
• Éclairage public : remplacement d'une lampe
  
• Réfection de la signalisation horizontale
  
• Modifications budgétaires
  
• Renouvellement des baux de chasse
  
• ONF : programme des travaux d'exploitation
  
• Soutien au Conseil Général
  
• Motion d'opposition au projet du gouvernement de supprimer les dotations aux communes
  
• Divers :
  

          - Inauguration de la salle le 28/11 à 16h30

          - Incidents au city stade

          - Réglementation des feux

          - Conseil de fabrique

          - Visite du Sénateur Todeschini le 21/11 à 9h30

 Ordre du jour :

• Avant-propos :

          - Démarrage de l'accueil périscolaire

          - Activités des employés municipaux

          - Compte-rendu de la visite du patrimoine forestier du 13 septembre

• Rapport annuel du Syndicat des Eaux sur le prix et la qualité de l'eau
• Salle polyvalente : avenants Simalu et Grandidier suite à la commission de sécurité du 15 septembre
• Carte communale : compte-rendu de la réunion du 12 septembre
• Consultation pour contrat d'assurance de la salle polyvalente
• Gestion de la salle (tarifs, règlement, responsable, ...)
• Création d'un poste d'adjoint technique de 2ème classe (augmentation du nombre d'heures de l'agent d'entretien)
• Maîtrise d'oeuvre pour les travaux du presbytère
• Renouvellement des baux de chasse
• Longueur de voirie communale
• Convention de mise à disposition de la salle polyvalente
• Divers :

          - Installation des manèges sur le parking de la salle pour la fête patronale

          - Appel à avis de la population pour donner un nom à la salle et à sa rue d'accès  

          - Collaboration des écoles et du périscolaire à l'inauguration de la salle

          - Remise de médailles

          - Participation des conseillers aux groupes de travail sur la mutualisation proposés par la CCCM

 Ordre du jour :

• Ouverture d'une ligne de trésorerie
• Avenants relatifs à la construction de la salle polyvalente
• Devis EDF
• Motion de soutien à l'action de l'AMF relative à la baisse des dotations de l'Etat
• Participation de Baronville au City stade
• Régime indemnitaire des employés techniques
• Régularisation des travaux sylvicoles réalisés par l'ONF
• Busage sur fosse pour rétablir l'accès à un terrain agricoles
• Divers :

Ordre du jour :

Ordre du jour :

Ordre du jour :

• Installation du Conseil Municipal
• Élection du MaireDélibération fixant le nombre d'adjonts
• Élection des adjoints
• Élection des délégués aux différents syndicats :